Le code TARIC 2707992090 concerne les huiles et autres produits issus de la distillation du goudron de houille à haute température, où la proportion d'éléments aromatiques dépasse celle des éléments non aromatiques. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits spécifiques lors de leur entrée en douane, conformément à la réglementation européenne sur les produits pétroliers et chimiques. Il s'applique notamment aux substances utilisées dans l'industrie chimique, la fabrication de carburants ou d'autres applications industrielles.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est une huile ou un autre produit issu de la distillation du goudron de houille à haute température, avec une teneur en composés aromatiques supérieure à celle des composés non aromatiques. Une analyse chimique précise est recommandée pour confirmer le classement TARIC approprié.
Il est conseillé de fournir une fiche technique détaillée du produit, comprenant sa composition chimique, sa destination d'utilisation et ses caractéristiques, ainsi que toute certification ou analyse attestant de sa conformité aux critères du code 2707992090.