Le code TARIC 2302500000 concerne les résidus, notamment la sonde et autres déchets, issus du tri, du broyage ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses, sous forme de brisures ou de pellets. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces sous-produits lorsqu'ils entrent dans l'Union européenne, notamment pour des usages industriels ou agricoles.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des résidus ou déchets issus du traitement des céréales ou légumineuses, tels que la sonde ou les pellets, destinés à des usages industriels ou agricoles.
Non, le code couvre aussi bien les résidus sous forme de brisures que sous forme de pellets, qu'ils soient issus du tri, du broyage ou d'autres traitements des céréales ou légumineuses.