Le code TARIC 2302409000 concerne les résidus et déchets issus de l'industrie alimentaire, notamment la sonde, la paille ou autres résidus issus du tri, du broyage ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. Ce code est utilisé par les importateurs lorsqu'ils déclarent des sous-produits tels que la sonde ou la paille destinés à l'alimentation animale ou à d'autres usages industriels. Il permet de préciser la nature des résidus pour une classification douanière précise et une application correcte des droits de douane.
89.000 EUR TNE
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Ce code correspond aux résidus et déchets issus du traitement des céréales ou légumineuses, tels que la sonde, la paille ou autres résidus, qu'ils soient sous forme de pellets ou non, utilisés principalement dans l'industrie alimentaire ou pour l'alimentation animale.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des résidus ou déchets issus du traitement des céréales ou légumineuses, comme la sonde ou la paille, destinés à l'alimentation animale ou à d'autres usages industriels, afin d'assurer une classification douanière correcte.