Le code TARIC 2302309000 concerne les résidus et déchets issus de l'industrie alimentaire, notamment la sonnerie et autres résidus, sous forme de pellets ou autres, provenant du tri, du broyage ou d'autres traitements de céréales ou de légumineuses. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique principalement aux matières destinées à l'alimentation animale ou à d'autres usages industriels.
89.000 EUR TNE
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Ce code couvre les résidus et déchets issus du traitement des céréales et légumineuses, tels que le son et autres résidus, qu'ils soient sous forme de pellets ou autres, utilisés principalement dans l'industrie alimentaire ou animale.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des résidus ou déchets issus du traitement des céréales ou légumineuses, notamment le son, pour une utilisation en alimentation animale ou pour d'autres applications industrielles.