Le code TARIC 1515909920 concerne les huiles végétales ou microbiennes autres que l'huile de noisette, y compris leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer l'importation d'huiles végétales spécifiques dans le cadre des réglementations douanières de l'Union européenne. Il s'applique notamment aux huiles végétales destinées à l'alimentation, à l'industrie cosmétique ou à d'autres usages industriels.
Cond: B cert: Y-155 (01):50% ; B (01):9.6%
19 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des huiles végétales ou microbiennes autres que l'huile de noisette, qu'elles soient raffinées ou non, et qu'elles ne sont pas modifiées chimiquement. Il est essentiel de le préciser pour une classification douanière correcte.
Non, ce code couvre également les huiles destinées à d'autres usages industriels, comme la cosmétique ou la fabrication de produits pharmaceutiques, tant qu'elles respectent les critères de raffinage et de non-modification chimique.