Le code TARIC 1515291000 concerne les graisses et huiles végétales ou microbiennes, y compris l'huile de jojoba, ainsi que leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Il s'applique aux importations destinées à un usage technique ou industriel, à l'exclusion de la fabrication de produits alimentaires pour la consommation humaine. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane dans le cadre de leur utilisation industrielle.
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Non, ce code concerne uniquement les usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou cosmétiques destinés à la consommation humaine.
Oui, ces huiles, qu'elles soient raffinées ou non, sans modification chimique, relèvent du code TARIC 1515291000 lorsqu'elles sont destinées à un usage industriel ou technique.