Le code TARIC 1515501900 concerne les autres graisses et huiles végétales ou microbiennes, y compris l'huile de jojoba, ainsi que leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France ou dans l'Union européenne. Il couvre une large gamme de graisses végétales non modifiées chimiquement destinées à diverses applications industrielles ou alimentaires.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des graisses ou huiles végétales ou microbiennes, y compris l'huile de jojoba, qui ne sont pas chimiquement modifiées et qui entrent dans la catégorie des produits raffinés ou non raffinés, pour une utilisation industrielle ou alimentaire.
Non, le code couvre aussi bien les huiles raffinées que celles qui ne le sont pas, à condition qu'elles ne soient pas modifiées chimiquement. Les fractions d'huiles végétales entrent également dans cette catégorie.