Le code TARIC 1515500000 concerne les huiles de sésame et leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée dans l'Union européenne, facilitant ainsi leur classification douanière et leur taxation. Il s'applique aux huiles de sésame sous toutes leurs formes commerciales conformes à cette description.
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Vous devez vérifier si votre huile de sésame est une huile végétale, non modifiée chimiquement, et si elle correspond à la description du code TARIC 1515500000. En cas de doute, consultez un spécialiste en douane ou la documentation officielle pour une classification précise.
Non, le code couvre à la fois les huiles de sésame raffinées et non raffinées, ainsi que leurs fractions, à condition qu'elles ne soient pas modifiées chimiquement. Les huiles de sésame traitées par des procédés chimiques ne relèvent pas de ce code.