Le code TARIC 1515199000 concerne les autres graisses et huiles végétales ou microbiennes, y compris l'huile de jojoba, ainsi que leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur conformité réglementaire. Il s'applique notamment aux huiles végétales destinées à l'industrie alimentaire, cosmétique ou pharmaceutique.
Cond: B cert: Y-155 (01):50% ; B (01):9.6%
19 autres sous-positions
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Non, l'huile de coco est généralement classée sous un autre code TARIC spécifique, sauf si elle correspond à une huile végétale non modifiée et non chimiquement traitée qui entre dans la catégorie des graisses végétales non modifiées.
Oui, ce code peut être utilisé pour déclarer une huile végétale biologique non modifiée, raffinée ou non, tant qu'elle ne subit pas de modification chimique et qu'elle correspond à la description du code TARIC 1515199000.