Le code TARIC 1515501100 concerne les graisses et huiles végétales ou microbiennes, y compris l'huile de jojoba, ainsi que leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Ce code s'applique lorsque ces produits sont destinés à un usage technique ou industriel, à l'exclusion de leur utilisation dans la fabrication de denrées alimentaires pour la consommation humaine. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane à des fins industrielles ou techniques.
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Non, ce code concerne uniquement les huiles destinées à un usage technique ou industriel, pas celles destinées à la fabrication de cosmétiques ou autres produits de consommation humaine.
Oui, les huiles végétales raffinées qui sont destinées à un usage industriel doivent être déclarées sous le code TARIC 1515501100, à condition qu'elles ne soient pas chimiquement modifiées.