Le code TARIC 1515509900 concerne les autres graisses et huiles végétales ou microbiennes, y compris l'huile de jojoba, ainsi que leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France ou dans l'Union européenne. Il s'applique aux huiles végétales destinées à des usages alimentaires, cosmétiques ou industriels, sans transformation chimique supplémentaire.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des huiles ou graisses végétales ou microbiennes, y compris l'huile de jojoba, qui sont raffinées ou non, sans modification chimique, pour des usages alimentaires, cosmétiques ou industriels.
Non, ce code ne concerne pas les huiles qui ont été modifiées chimiquement. Pour ces produits, un autre code TARIC spécifique doit être utilisé.