TARIC 1515.90.91.00 — Solid, in immediate packings of a net content not exceeding 1|kg

Le code TARIC 1515909100 concerne les graisses et huiles végétales ou microbiennes solides, emballées en quantités ne dépassant pas 1 kg. Il s'applique aux importateurs qui souhaitent déclarer ces produits lors de leur passage en douane, notamment pour des usages alimentaires ou industriels. Ce code couvre également les fractions de ces graisses et huiles, qu'elles soient raffinées ou non, sans modification chimique.

beurre de cacaohuile de jojobagraisse de palme solidemargarine végétalegraisse de coco solidebeurre de karitéhuile de ricin solidegraisse de tournesol solide

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)1515.90

Code NC (8 chiffres)1515.90.91

Code TARIC (10 chiffres)1515.90.91.00

Taux de droit

Cond: B cert: Y-155 (01):50% ; B (01):12.8%

Codes associés sous la position 1515

19 autres sous-positions

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Ce code TARIC s'applique-t-il aux huiles liquides ?

Non, ce code concerne uniquement les graisses et huiles végétales ou microbiennes solides, emballées en quantités ne dépassant pas 1 kg.

Puis-je utiliser ce code pour des produits raffinés ?

Oui, ce code couvre les graisses et huiles végétales ou microbiennes, qu'elles soient raffinées ou non, tant qu'elles ne sont pas chimiquement modifiées.

Ce code s'applique-t-il aux produits destinés à l'industrie cosmétique ?

Oui, il peut s'appliquer aux graisses et huiles végétales ou microbiennes utilisées dans la fabrication de produits cosmétiques, si elles respectent les critères de solidité et d'emballage mentionnés.