Le code TARIC 1515905100 concerne les graisses et huiles végétales ou microbiennes solides, emballées en contenants ne dépassant pas 1 kg. Il s'applique aux importateurs qui souhaitent déclarer ces produits lors de leur passage en douane, notamment pour des usages alimentaires ou industriels. Ce code couvre également les fractions de ces graisses et huiles, qu'elles soient raffinées ou non, sans modification chimique.
Cond: B cert: Y-155 (01):50% ; B (01):12.8%
19 autres sous-positions
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Non, le code 1515905100 concerne uniquement les graisses et huiles végétales ou microbiennes solides, emballées en contenants de 1 kg ou moins.
Oui, ce code inclut les huiles et graisses végétales ou microbiennes, qu'elles soient raffinées ou non, tant qu'elles restent solides et dans la limite de 1 kg par emballage.
Non, il ne couvre pas les produits qui ont été modifiés chimiquement. Seules les graisses et huiles non modifiées chimiquement sont concernées.