Le code TARIC 1515903900 concerne les autres graisses et huiles végétales ou microbiennes, y compris l'huile de jojoba, ainsi que leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France ou dans l'Union européenne. Il s'applique aux huiles végétales destinées à des usages alimentaires, cosmétiques ou industriels, sans transformation chimique supplémentaire.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des graisses ou huiles végétales ou microbiennes, y compris l'huile de jojoba, qui ne sont pas chimiquement modifiées et qui entrent dans la catégorie des produits raffinés ou non raffinés, pour une utilisation alimentaire ou industrielle.
Non, ce code couvre également les huiles utilisées dans des applications industrielles ou cosmétiques, à condition qu'elles ne soient pas chimiquement modifiées. Il ne se limite pas à l'usage alimentaire.