Le code TARIC 1515902900 concerne les autres graisses et huiles végétales ou microbiennes, y compris l'huile de jojoba, ainsi que leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur conformité réglementaire. Il s'applique aux huiles végétales destinées à diverses utilisations industrielles ou alimentaires, sans transformation chimique majeure.
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19 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des huiles végétales ou microbiennes, y compris l'huile de jojoba, qui sont raffinées mais non modifiées chimiquement, afin de respecter la classification douanière appropriée.
Non, le code 1515902900 ne couvre pas les huiles qui ont subi des modifications chimiques. Pour ces produits, un autre code TARIC spécifique doit être utilisé.