Le code TARIC 2403191000 concerne les tabacs transformés, y compris les substituts de tabac, destinés à l'inhalation sans combustion, en emballages immédiats de 500 g ou moins. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il couvre également les extraits et essences de tabac en petites quantités.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des produits du tabac transformé ou des substituts de tabac, en emballages de 500 g ou moins, destinés à l'inhalation sans combustion, y compris les extraits et essences de tabac.
Les produits en emballages de plus de 500 g, les produits destinés à la combustion ou à la fumée, ainsi que certains produits non destinés à l'inhalation, ne sont pas couverts par ce code et nécessitent une classification différente.