Le code TARIC 2403990000 concerne les autres produits du tabac transformés, y compris le tabac homogénéisé ou reconstitué, ainsi que les extraits et essences de tabac. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits spécifiques lors de leur passage en douane, en assurant la conformité avec la réglementation tarifaire européenne. Il s'applique notamment aux produits destinés à la consommation sans combustion ou contenant de la nicotine, autres que les cigarettes classiques.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des produits du tabac transformés, tels que le tabac reconstitué, les extraits ou les essences, qui ne sont pas couverts par d'autres codes spécifiques, et qu'ils sont destinés à la consommation ou à la fabrication de produits à base de tabac.
Oui, le code couvre également les produits contenant de la nicotine, à condition qu'ils soient destinés à l'inhalation sans combustion ou qu'ils soient des substituts de tabac transformés, autres que les cigarettes classiques.