Le code TARIC 9701920000 concerne les mosaïques, qui sont des œuvres décoratives composées de petites pièces assemblées pour créer une image ou un motif. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de mosaïques artisanales ou artistiques entièrement réalisées à la main. Il s'applique principalement aux œuvres d'art décoratives destinées à la collection ou à la décoration intérieure.
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Non, ce code couvre toutes les mosaïques entièrement réalisées à la main, qu'elles soient anciennes ou modernes, à condition qu'elles soient destinées à la collection ou à la décoration.
Non, ce code est réservé aux mosaïques entièrement faites à la main. Les mosaïques produites de manière industrielle relèvent d'autres classifications tarifaires.