Le code TARIC 9701290090 concerne les œuvres d'art, les pièces de collection et les antiquités, plus précisément les peintures, dessins et pastels entièrement réalisés à la main. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces œuvres lorsqu'elles entrent dans l'Union européenne, en assurant une classification douanière précise. Il exclut notamment les dessins de la position 4906 et les articles manufacturés peints ou décorés à la main de manière commerciale.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des peintures, dessins ou pastels réalisés entièrement à la main, à des fins artistiques ou de collection, en excluant les articles manufacturés ou décorés commercialement.
Non, ce code concerne uniquement les œuvres créées entièrement à la main, telles que définies dans la description. Les reproductions ou copies mécaniques ne sont pas couvertes par ce code.