Le code TARIC 9701220000 concerne les mosaïques, œuvres d'art réalisées entièrement à la main, notamment des mosaïques décoratives. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces pièces lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique aux œuvres artisanales ou artistiques en mosaïque, excluant les produits fabriqués industriellement ou décoratifs non artistiques.
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Oui, ce code concerne uniquement les mosaïques entièrement réalisées à la main, excluant celles produites industriellement ou à l'aide de machines.
Non, ce code s'applique uniquement aux œuvres d'art en mosaïque, telles que les œuvres artistiques ou décoratives faites à la main, et non aux produits fabriqués à des fins commerciales ou industrielles.