Le code TARIC 9701210000 concerne les peintures, dessins et pastels réalisés entièrement à la main, tels que les huiles, aquarelles et pastels. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation d'œuvres d'art authentiques, destinées à la vente ou à la collection, pour appliquer les droits de douane appropriés. Il exclut les dessins de la position 4906 ainsi que les produits manufacturés peints ou décorés à la main.
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Oui, ce code concerne uniquement les œuvres entièrement réalisées à la main, telles que les peintures, dessins et pastels, excluant les reproductions ou œuvres imprimées.
Il faut vérifier que l'œuvre est entièrement créée à la main, qu'il s'agit d'une peinture ou d'un dessin, et qu'elle n'appartient pas à la catégorie des dessins de la position 4906 ou des produits manufacturés décorés à la main.