Le code TARIC 1512210000 concerne l'huile de tournesol, de carthame ou de coton, ainsi que leurs fractions, qu'elles soient brutes ou raffinées mais non modifiées chimiquement. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces huiles lors de leur passage en douane, notamment lorsqu'elles sont exemptes de gossypol. Il couvre également l'huile brute, même si elle a été traitée pour éliminer le gossypol.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez de l'huile de tournesol, de carthame ou de coton, qu'elle soit brute ou raffinée, sans modification chimique, y compris l'huile brute traitée pour éliminer le gossypol.
Ce code couvre à la fois l'huile brute, même si elle a été traitée pour enlever le gossypol, et l'huile raffinée, à condition qu'elle ne soit pas chimiquement modifiée. La distinction principale réside dans le traitement et la transformation de l'huile, tout en restant dans le cadre de ce code tarifaire.