Le code TARIC 1512199090 concerne l'huile de carthame, l'huile de tournesol et l'huile de coton, ainsi que leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces huiles végétales lors de leur entrée dans l'Union européenne, facilitant ainsi la classification douanière et la détermination des droits applicables.
Cond: B cert: Y-155 (01):50% ; B (01):9.6%
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez de l'huile de tournesol, de carthame ou de coton, ainsi que leurs fractions, qui sont raffinées mais non modifiées chimiquement, afin de déclarer correctement vos marchandises à la douane.
Non, ce code couvre à la fois les huiles raffinées et non raffinées, à condition qu'elles ne soient pas modifiées chimiquement. Il inclut également leurs fractions.