Le code TARIC 9404901000 concerne les articles de literie et de mobilier rembourrés ou munis de ressorts, tels que les matelas, couettes, oreillers et coussins, remplis de plumes, duvet ou autres matériaux. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits, afin de déterminer la classification douanière et les droits applicables. Il s'applique aux articles conçus pour le confort et la literie, fabriqués avec des matériaux rembourrés ou à ressorts.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles de literie rembourrés ou munis de ressorts, tels que les matelas, oreillers, couettes ou coussins, qui sont remplis de plumes, duvet ou autres matériaux similaires.
Non, ce code couvre également les articles rembourrés avec d'autres matériaux, comme la mousse ou le plastique, tant qu'ils sont munis de ressorts ou rembourrés, et destinés à la literie ou au mobilier rembourré.