Le code TARIC 9404400000 concerne les articles de literie rembourrés ou à ressorts, tels que les couettes, les couvre-lits, les édredons et autres articles similaires. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il couvre également les articles fabriqués avec des matériaux comme le tissu, la mousse ou le caoutchouc cellulaire, qu'ils soient ou non recouverts.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des articles de literie rembourrés ou à ressorts, tels que les couettes, édredons, couvre-lits ou coussins, afin de déclarer correctement ces produits en douane.
Non, il couvre également les articles à ressorts ou fabriqués avec des matériaux comme la mousse ou le caoutchouc cellulaire, qu'ils soient rembourrés ou non, tant qu'ils font partie de la catégorie des articles de literie et de mobilier de chambre.