Le code TARIC 9110900090 concerne les mouvements complets de montres ou horloges, non assemblés ou partiellement assemblés, ainsi que les mouvements bruts. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation de composants de montres ou horloges en vue de leur assemblage ou de leur commercialisation. Il s'applique notamment aux mouvements d'horlogerie en cours de fabrication ou en état brut.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des mouvements complets ou partiellement assemblés de montres ou horloges, ainsi que les mouvements bruts destinés à l'assemblage ou à la vente en tant que composants.
Ce code couvre à la fois les mouvements pour montres et pour horloges, dès lors qu'ils sont complets, partiellement assemblés ou bruts, destinés à l'assemblage ou à la commercialisation.