Le code TARIC 9110120090 concerne les mouvements complets de montres ou horloges, non assemblés ou partiellement assemblés, ainsi que les mouvements bruts. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils importent des unités de mouvement horloger destinées à être intégrées dans des produits finis ou pour la fabrication de montres et horloges. Il s'applique aux mouvements incomplets, assemblés ou en cours de fabrication, destinés à la vente ou à la fabrication ultérieure.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des mouvements complets de montres ou horloges qui ne sont pas encore assemblés ou qui sont partiellement assemblés, notamment pour la fabrication ou la réparation de montres et horloges.
Non, le code couvre à la fois les mouvements mécaniques et électroniques, ainsi que les mouvements bruts et incomplets destinés à l'assemblage ou à la fabrication de montres et horloges.