Le code TARIC 9110111000 concerne les mouvements complets de montres ou horloges, non ou partiellement assemblés, équipés d'une roue à balancier et d'un spiral. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces mouvements lors de l'importation ou de l'exportation, afin de déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique principalement aux mouvements d'horlogerie en cours de fabrication ou de réparation.
5% MIN 0.170 EUR NAR
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des mouvements complets de montres ou horloges, équipés d'une roue à balancier et d'un spiral, qui sont non ou partiellement assemblés.
Non, ce code concerne uniquement les mouvements mécaniques équipés d'une roue à balancier et d'un spiral. Les mouvements électroniques ou à quartz ont d'autres classifications tarifaires.