Le code TARIC 8501109390 concerne les moteurs électriques et générateurs électriques, autres que ceux utilisés dans des groupes électrogènes. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces appareils lors de leur passage en douane, en précisant leur nature et leur usage spécifique. Il s'applique notamment aux moteurs électriques destinés à diverses applications industrielles et commerciales.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des moteurs électriques ou générateurs électriques autres que ceux destinés à la production d'électricité, afin de respecter la classification douanière et les droits applicables.
Non, il concerne spécifiquement les moteurs électriques et générateurs autres que ceux utilisés dans des groupes électrogènes ou pour la production d'électricité à grande échelle. Pour d'autres types, un autre code TARIC peut être applicable.