Le code TARIC 6913909890 concerne les statuettes et autres objets décoratifs en céramique, autres que ceux spécifiquement classés dans d'autres sous-positions. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des articles ornementaux en céramique destinés à la décoration intérieure ou extérieure, lors des opérations douanières. Il s'applique notamment aux pièces uniques ou en série, fabriquées en céramique, destinées à la vente ou à l'exposition.
7%
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est une statuette ou un objet décoratif en céramique qui ne correspond pas à une catégorie spécifique dans d'autres sous-positions. Si c'est le cas et qu'il s'agit d'un article ornemental, ce code est approprié.
Oui, le code 6913909890 couvre à la fois les pièces en céramique fabriquées à la main et celles produites en série, à condition qu'elles soient destinées à la décoration ou à l'ornementation.