Le code TARIC 6913909310 concerne les statuettes et autres objets décoratifs en céramique fabriqués à la main. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des articles artisanaux en céramique destinés à la décoration ou à la collection. Il s'applique aux pièces uniques ou en petites séries réalisées à la main par des artisans.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est une statuette ou un objet décoratif en céramique, fabriqué à la main, et destiné à la décoration. La description artisanale et la nature décorative sont des critères clés pour cette classification.
Le code TARIC 6913909310 s'applique principalement aux objets fabriqués à la main, qu'il s'agisse de pièces uniques ou de petites séries artisanales. La fabrication manuelle est un critère déterminant pour cette classification.