Le code TARIC 6913901000 concerne les statuettes et autres objets décoratifs en céramique fabriqués à partir d'argile ordinaire. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane et les mesures tarifaires applicables. Il s'applique principalement aux articles ornementaux en céramique destinés à la décoration intérieure ou extérieure.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier que votre produit est une statuette ou un objet ornemental en céramique fabriqué à partir d'argile ordinaire, destiné à la décoration. En cas de doute, consultez un expert en douane ou comparez les caractéristiques techniques de votre produit avec la description du code.
Non, le code TARIC 6913901000 s'applique à tous les produits similaires importés dans l'Union européenne, quelle que soit leur origine. Il est utilisé pour la classification douanière lors de l'importation ou de l'exportation.