Le code TARIC 6913909390 concerne les statuettes et autres articles décoratifs en céramique, autres que ceux spécifiquement classés ailleurs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des objets ornementaux en céramique destinés à la décoration intérieure ou extérieure, lors de leurs opérations douanières. Il s'applique notamment aux pièces uniques ou en série, fabriquées en céramique pour la décoration ou l'ornementation.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est une statuette ou un objet décoratif en céramique, autre que ceux spécifiquement classés dans d'autres sous-positions. Si votre article correspond à cette description, ce code est approprié.
Oui, le code s'applique aussi bien aux articles fabriqués à la main qu'en série, dès lors qu'ils sont des statuettes ou objets décoratifs en céramique, autres que ceux classés ailleurs.