Le code TARIC 6913901010 concerne les statuettes et autres objets décoratifs en céramique fabriqués à la main. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des articles artisanaux en céramique destinés à la décoration ou à la collection. Il s'applique aux produits fabriqués manuellement, mettant en valeur leur caractère artisanal unique.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier que votre produit est une statuette ou un objet décoratif en céramique fabriqué à la main, en respectant les critères de fabrication artisanale. La description du produit doit correspondre à la catégorie de l'article et être conforme à la définition du code 6913901010.
Non, le code TARIC 6913901010 s'applique à tous les produits en céramique artisanale importés dans l'Union européenne, quel que soit leur pays d'origine, dès lors qu'ils répondent aux critères de fabrication manuelle et de décoration.