Le code TARIC 6301209090 concerne les articles textiles confectionnés autres que ceux spécifiquement mentionnés dans d'autres sous-positions. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer des articles textiles fabriqués, tels que des vêtements ou accessoires, qui ne rentrent pas dans les catégories précises. Ce code facilite la classification douanière lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits.
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4 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des articles textiles confectionnés qui ne correspondent pas à une catégorie spécifique déjà codifiée, notamment pour des articles faits sur mesure ou non standard.
Oui, le code peut s'appliquer aux vêtements textiles d'occasion, à condition qu'ils soient classés comme articles confectionnés autres que neufs ou spécifiques à une autre catégorie.