Le code TARIC 4802540000 concerne les papiers et papiers non couchés, de type utilisé pour l'écriture, l'impression ou d'autres usages graphiques, ainsi que les papiers pour cartes perforées ou bandes perforées non perforées, en rouleaux ou en feuilles rectangulaires. Ce code s'applique aux produits dont le poids est inférieur à 40 g/m². Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane afin de déterminer les droits et taxes applicables.
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Oui, ce code peut couvrir certains papiers recyclés non couchés, à condition qu'ils respectent les caractéristiques de poids et de type décrites, notamment qu'ils soient non couchés et utilisés pour des usages graphiques.
Il est conseillé de consulter la description détaillée du code TARIC 4802540000 et de comparer les caractéristiques techniques de votre produit, notamment le poids, le type de papier et son usage prévu. En cas de doute, contactez le service des douanes ou un expert en tarifs douaniers.