Le code TARIC 2309901091 concerne les préparations destinées à l'alimentation animale, spécifiquement les aliments pour chiens et chats qui ne sont pas conditionnés pour la vente au détail. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation de ces produits en vue de leur distribution en gros ou pour une utilisation industrielle. Il couvre également les résidus et déchets de l'industrie alimentaire transformés en aliments pour animaux.
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Ce code correspond aux préparations pour l'alimentation animale, notamment les aliments pour chiens et chats qui ne sont pas destinés à la vente au détail, incluant également les résidus et déchets de l'industrie alimentaire transformés en aliments pour animaux.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des aliments pour chiens et chats en gros ou pour une utilisation industrielle, sans emballage destiné à la vente au détail, afin de respecter la classification douanière et les réglementations en vigueur.