Le code TARIC 2306900000 concerne les résidus solides, tels que la farine de tourteau ou autres restes solides issus de l'extraction d'huiles végétales ou microbiennes, qu'ils soient moulus ou sous forme de pellets. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, notamment lorsqu'ils sont destinés à l'alimentation animale ou à d'autres usages industriels.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des résidus solides issus de l'extraction d'huiles végétales ou microbiennes, tels que les tourteaux ou pellets, qui ne relèvent pas des codes 2304 ou 2305.
Non, ce code couvre principalement les résidus solides issus de l'industrie alimentaire, mais ils peuvent également être utilisés dans d'autres secteurs industriels selon leur composition et leur usage final.