Le code TARIC 1513295000 concerne l'huile de noix de coco, d'huile de palmiste ou d'huile de babassu, ainsi que leurs fractions, lorsqu'elles sont emballées dans des contenants immédiats d'un poids net ne dépassant pas 1 kg. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée dans l'Union européenne, notamment pour des huiles raffinées non chimiquement modifiées. Il couvre également les produits dérivés de ces huiles, prêts à la consommation ou à des fins industrielles.
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Non, ce code couvre à la fois les huiles raffinées et celles qui ne sont pas chimiquement modifiées, à condition qu'elles soient emballées dans des contenants de 1 kg ou moins.
Vous devez vérifier que votre produit est une huile de noix de coco, de palmiste ou de babassu, qu'il est emballé en petites quantités (moins de 1 kg) et qu'il n'a pas subi de modification chimique. La description précise du produit dans la documentation d'importation doit correspondre à ces critères.