TARIC 1513.11.10.20 — for the manufacture of: -|industrial monocarboxylic fatty acids of subheading 3823|19|10, -|methyl esters of fatty acids of heading 2915|or 2916, -|fatty alcohols of subheadings 2905|17, 2905|19|and 3823|70|used for the manufacture of cosmetics, washing products or pharmaceutical products, -|fatty alcohols of subheading 2905|16, pure or mixed, used for the manufacture of cosmetics, washing products or pharmaceutical products, -|stearic acid of subheading 3823|11|00, -|goods of heading 3401, or -|fatty acids with high purity of heading 2915

Le code TARIC 1513111020 concerne l'huile de coco, d'huile de palmiste ou de babassu, ainsi que leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non chimiquement modifiées. Ce code est utilisé lors de l'importation de ces huiles pour la fabrication de divers produits industriels, cosmétiques, pharmaceutiques ou de nettoyage. Il s'applique également aux produits dérivés tels que les acides gras, esters, alcools gras et acide stéarique issus de ces huiles.

huile de cocohuile de palmistehuile de babassuesters d'acides grasalcools grasacide stéariquesavons industrielsproduits cosmétiques

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)1513.11

Code NC (8 chiffres)1513.11.10

Code TARIC (10 chiffres)1513.11.10.20

Taux de droit

Pas encore disponible

Codes associés sous la position 1513

7 autres sous-positions

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FAQ

Quand dois-je utiliser le code TARIC 1513111020 lors de l'importation?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez de l'huile de coco, palmiste ou babassu, ainsi que leurs fractions, pour la fabrication de produits industriels, cosmétiques ou pharmaceutiques, notamment si ces huiles sont raffinées mais non chimiquement modifiées.

Ce code s'applique-t-il uniquement aux huiles entières ou aussi à leurs dérivés?

Ce code couvre non seulement les huiles entières, mais aussi leurs dérivés tels que les acides gras, esters, alcools gras, et autres produits issus de la transformation de ces huiles, utilisés dans diverses industries.