Le code TARIC 1513111090 concerne l'huile de coco (copra), l'huile de palmiste et l'huile de babassu, ainsi que leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, à l'exception des modifications chimiques. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces huiles végétales pour déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique principalement aux produits destinés à l'industrie alimentaire, cosmétique ou pharmaceutique.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez de l'huile de coco, de palmiste ou de babassu, y compris leurs fractions, qu'elles soient raffinées ou non, mais sans modification chimique. Il permet de déterminer les droits de douane applicables.
Non, ce code ne couvre pas les huiles qui ont été modifiées chimiquement. Il concerne uniquement les huiles naturelles ou raffinées sans modification chimique.