Le code TARIC 1513191100 concerne l'huile de noix de coco, d'huile de palmiste ou d'huile de babassu, ainsi que leurs fractions, lorsqu'elles sont emballées dans des contenants d'un poids net ne dépassant pas 1 kg. Ce code s'applique lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits, qu'ils soient raffinés mais non modifiés chimiquement. Il est utilisé pour la classification douanière précise de ces huiles végétales dans le cadre des échanges internationaux.
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Non, ce code couvre également les fractions d'huile, qu'elles soient raffinées ou non, tant qu'elles ne sont pas chimiquement modifiées.
Vous devez vérifier que votre produit est une huile de noix de coco, de palmiste ou de babassu, emballée dans un contenant ne dépassant pas 1 kg, et qu'il n'a pas été modifié chimiquement. La description précise dans la fiche tarifaire vous aidera à confirmer l'applicabilité.
Oui, ce code couvre les huiles naturelles, raffinées ou non, à condition qu'elles respectent les critères de poids et de traitement mentionnés.