Le code TARIC 1513291100 concerne l'huile de noix de coco, d'huile de palmiste ou d'huile de babassu, ainsi que leurs fractions, lorsqu'elles sont emballées dans des contenants immédiats d'un poids net ne dépassant pas 1 kg. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur importation, notamment pour des huiles raffinées non modifiées chimiquement. Il facilite la classification douanière et l'application des droits et taxes appropriés.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des huiles de noix de coco, palmiste ou babassu, dans des emballages immédiats de 1 kg ou moins, qui sont raffinées mais non chimiquement modifiées.
Oui, ce code concerne principalement les huiles raffinées qui n'ont pas subi de modifications chimiques, y compris leurs fractions, dans des emballages de petite taille.
Il est conseillé de consulter la fiche technique du produit et de vérifier qu'il s'agit d'huile de noix de coco, palmiste ou babassu, raffinée, non modifiée chimiquement, et emballée en contenants de 1 kg ou moins. En cas de doute, contactez le service douanier ou un expert en classification tarifaire.