Le code TARIC 1104298500 concerne les grains de céréales, spécifiquement le seigle, qui ont été traités de différentes manières telles que décortiqués, roulés, floconnés, ou moulus. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur conformité réglementaire.
97.000 EUR TNE
16 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des grains de seigle traités, tels que décortiqués, moulus, floconnés ou perlés, pour assurer une classification douanière précise et conforme à la réglementation européenne.
Ce code couvre principalement le seigle sous diverses formes traitées, notamment le seigle entier, décortiqué, en flocons, moulus, perlés ou éclatés, destinés à la consommation ou à la transformation industrielle.