Le code TARIC 1104220000 concerne les grains de céréales, en particulier l'avoine, qui ont été traités de différentes manières telles que décortiqués, roulés, floconnés, ou moulus. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en respectant la réglementation tarifaire européenne. Il s'applique notamment aux produits à base d'avoine destinés à l'industrie alimentaire ou à d'autres usages industriels.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des grains d'avoine traités, tels que décortiqués, roulés, floconnés ou moulus, destinés à l'alimentation ou à d'autres usages industriels, conformément à leur traitement spécifique.
Ce code concerne spécifiquement l'avoine traitée. Pour d'autres céréales, il faut se référer à d'autres codes TARIC appropriés selon leur traitement et leur origine.