Le code TARIC 1104193000 concerne les grains de céréales, en particulier le seigle, qui ont été traités de différentes manières telles que décortiqués, moulus ou en flocons. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée dans l'Union européenne, facilitant ainsi leur classification douanière et leur taxation. Il s'applique principalement aux grains de seigle préparés pour la transformation ou la consommation.
171.000 EUR TNE
16 autres sous-positions
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Ce code correspond aux grains de céréales de seigle, traités de différentes manières telles que décortiqués, moulus ou en flocons, utilisés dans l'industrie alimentaire ou pour la transformation.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des grains de seigle traités, comme les flocons ou la farine, pour assurer une classification douanière précise et respecter la réglementation européenne.
Les produits non traités ou non issus du seigle, comme le riz ou d'autres céréales, ne sont pas couverts par ce code. Par exemple, le riz de la position 1006 est exclu.