Le code TARIC 1104293050 concerne les grains de céréales, en particulier le seigle, qui ont été traités de manière spécifique, comme décortiqués, aplatis, en flocons, ou coupés. Ce code est utilisé par les importateurs lorsqu'ils déclarent des produits à base de seigle préparés selon ces méthodes, dans le cadre des réglementations douanières européennes.
154.000 EUR TNE
16 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des produits à base de seigle qui ont été traités, comme décortiqués, en flocons, coupés ou moulus, conformément à la description du code.
Les produits à base de riz, ainsi que les grains de céréales non traités ou non modifiés selon les méthodes spécifiées, ne sont pas couverts par ce code et doivent être déclarés sous d'autres codes TARIC appropriés.