Le code TARIC 1104291750 concerne les grains de céréales, en particulier le seigle, qui ont été traités de différentes manières telles que décortiqués, roulés, en flocons, ou moulus. Ce code est utilisé par les importateurs lorsqu'ils déclarent des produits à base de seigle préparés ou transformés, destinés à l'industrie alimentaire ou à d'autres usages industriels. Il permet d'appliquer les droits de douane et la réglementation appropriée à ces produits spécifiques.
129.000 EUR TNE
16 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des grains de seigle traités, comme décortiqués, en flocons, moulus ou en poudre, destinés à l'alimentation ou à d'autres usages industriels.
Ce code spécifique concerne uniquement le seigle. Pour d'autres céréales, il existe des codes TARIC différents correspondant à chaque type de grain ou de produit transformé.