Le code TARIC 1104290800 concerne les grains de céréales traités de manière différente, tels que décortiqués, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou broyés, à l'exception du riz de la position 1006. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur taxation. Il s'applique principalement aux céréales transformées destinées à la consommation ou à la transformation industrielle.
97.000 EUR TNE
16 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des céréales traitées de manière spécifique, telles que décortiquées, en flocons ou broyées, à l'exception du riz, pour assurer une classification douanière correcte.
Non, il s'applique à diverses céréales traitées, pas uniquement au blé, tant qu'elles correspondent aux descriptions de grains traités mentionnées dans la classification.