Le code TARIC 8538909999 couvre les pièces détachées et accessoires autres que ceux spécifiquement destinés aux appareils de la position 8535, 8536 ou 8537. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des composants qui ne sont pas exclusivement ou principalement conçus pour un type précis d'équipement électrique ou électronique. Il s'applique notamment aux pièces de rechange ou accessoires pour appareils de son, télévision ou autres équipements électrotechniques.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des pièces détachées ou accessoires qui ne sont pas spécifiquement destinés ou principalement utilisés avec des appareils de la position 8535, 8536 ou 8537, c'est-à-dire pour d'autres équipements électriques ou électroniques.
Oui, ce code concerne principalement des pièces et accessoires liés aux appareils électriques ou électroniques, mais uniquement lorsqu'ils ne sont pas spécifiquement conçus pour une catégorie précise de ces appareils.